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Marques déposées par la société EUROMILL (société en commandite par actions
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Les Chevaliers de LA TABLE RONDE PERCEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Chevaliers de LA TABLE RONDE PERCEVAL
EUROMILL (société en commandite par actions)

Numéro de dépôt :
98753576
Date de dépôt :
09/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/10/2008

Présentation de la marque Les Chevaliers de LA TABLE RONDE PERCEVAL

Déposée le 9 octobre 1998 par la société EUROMILL (société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Les Chevaliers de LA TABLE RONDE PERCEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la société EUROMILL (société en commandite par actions domicilié(e) 2, rue Clément Ader, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque Les Chevaliers de LA TABLE RONDE PERCEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Chevaliers de LA TABLE RONDE PERCEVAL est expirée depuis le 9 octobre 2008.

EUROMILL (société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE , COUSCOUS LA RENOMMEE , Les Chevaliers de LA TABLE RONDE ROI ARTHUR , PATIX , VALENTIN , Les Chevaliers de LA TABLE RONDE GALEHAUT , Les Chevaliers de LA TABLE RONDE MORGANE


EUROMILL (société en commandite par actions) - 2, rue Clément Ader, 51100 REIMS - France - SIREN 056807712


CABINET MALEMONT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Inscription le 19 janvier 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°385209 - Publication au BOPI 2004-01-19

Inscription le 29 août 2005 - Changement de nature juridique n°417129 - Publication au BOPI 2005-08-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Farines et mélanges de farines.